Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOOTouch
VAUBAN SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
4026362
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2023
SOOTouch de VAUBAN SYSTEMS

Présentation de la marque SOOTouch

Déposée par voie électronique le 12 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOOTouch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS domicilié(e) 11 zone d'activités des quatre vents - 95650 - Boissy l'Aillerie - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 914 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUBAN SYSTEMS, M. David LIBS domicilié(e) 11 zone d'activités des quatre vents - 95650 - Boissy l'Aillerie - France.

La marque SOOTouch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOOTouch est expirée depuis le 12 août 2023.

VAUBAN SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : DIGIVEIN , VAUBAN-SYSTEMS , VERSO , VISOR , DIGITOUCH , VISOR ACCESS , SMART ACCESS CONTROL , MINITOUCH , Imotic


VAUBAN SYSTEMS, SAS - 11 zone d'activités des quatre vents - 95650 - Boissy l'Aillerie - France - SIREN 512914722


VAUBAN SYSTEMS, M. David LIBS - 11 zone d'activités des quatre vents - 95650 - Boissy l'Aillerie - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications).